Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIGIWAY
DIGITAL EQUIPEMENT FRANCE INTERNATIONAL DISTRIBUTION SARL au capital de 15.244,90 euros, immatriculée au RCS d'Evry sous le noB395 309 453 représentée par son gérant en exercice, Monsieur Matias GOMES

Numéro de dépôt :
3304203
Date de dépôt :
15/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2014
DIGIWAY de DIGITAL EQUIPEMENT FRANCE INTERNATIONAL DISTRIBUTION au capital de 15.244

Présentation de la marque DIGIWAY

Déposée le 15 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIGITAL EQUIPEMENT FRANCE INTERNATIONAL DISTRIBUTION au capital de 15.244 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIGIWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIGITAL EQUIPEMENT FRANCE INTERNATIONAL DISTRIBUTION au capital de 15.244 domicilié(e) sise route de Villepècle, Bât. C ST PIERRE DU PERRAY (91 280) - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 309 453 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître David OBADIA Avocat au Barreau de l'Essonne domicilié(e) 1, rue des Mazières,91050 EVRY CEDEX - 91050 - France.

La marque DIGIWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGIWAY est expirée depuis le 15 juillet 2014.

DIGITAL EQUIPEMENT FRANCE INTERNATIONAL DISTRIBUTION au capital de 15.244 a également déposé les autres marques suivantes : CONFO 'CHO , D.E.F.I DIGITAL EQUIPEMENTS FRANCE INTERNATIONAL DISTRIBUTION , AIRISSIMO , FREE CLIM , IDEAL CLIM


DIGITAL EQUIPEMENT FRANCE INTERNATIONAL DISTRIBUTION SARL au capital de 15.244,90 euros, immatriculée au RCS d'Evry sous le noB395 309 453 représentée par son gérant en exercice, Monsieur Matias GOMES - sise route de Villepècle, Bât. C ST PIERRE DU PERRAY (91 280) - France - SIREN 395309453


Maître David OBADIA Avocat au Barreau de l'Essonne - 1, rue des Mazières,91050 EVRY CEDEX - 91050 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Antennes terrestres d'équipements satellites, téléviseurs, magnétoscopes, lecteurs de DVD, systèmes de télésurveillance, de modulateur. Appareils ou installations de climatisation, de chauffage, séchage et ventilation pour habitations et locaux d'entreprises. Services d'installations, d'entretien et de réparation des équipements satellites, appareils électriques, électroniques, et électroménagers.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.